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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOGA au capital de 14.464.240 F
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MODUPOSTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODUPOSTE
DOGA S.A. au capital de 14.464.240 F

Numéro de dépôt :
99831176
Date de dépôt :
27/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/12/2009

Présentation de la marque MODUPOSTE

Déposée le 27 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) DOGA au capital de 14.464.240 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MODUPOSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOGA au capital de 14.464.240 F domicilié(e) 8, av. Gutemberg, 78310 MAUREPAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 699 800 272 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian DESOUCHES SOCIETE DOGA - France.

La marque MODUPOSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUPOSTE est expirée depuis le 27 décembre 2009.

DOGA au capital de 14.464.240 F a également déposé les autres marques suivantes : PEARLITE


DOGA S.A. au capital de 14.464.240 F - 8, av. Gutemberg, 78310 MAUREPAS - France - SIREN 699800272


Christian DESOUCHES SOCIETE DOGA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Etábli - poste de travail support d'équipements à savoir parties de meubles destinées à supporter ou déposer de l'outillage ou du matériel.